MENTIONS LEGALES

PROPRIÉTÉ DU SITE

SCI YLIS

44 rue Paul Doumer 15000 Aurillac

bruno@sily.fr / 07.87.62.20.03

CRÉATION DU SITE

Site réalisé par la société MyWork

44 rue Paul Doumer 15000 Aurillac
37 Tour de Ville 12140 Entraygues sur Truyère

Siret n°829 640 168 00011
RCS : 829 640 168 R .C.S. Rodez

Direction : Claudine BARRAL

Site web : www.mywork.fr

HÉBERGEMENT

Site hébergé par OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, des textes figurant sur le site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l’Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la SCI YLIS du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS

Pour toute demande, vous pouvez, soit contacter le conseiller qui vous a démarché, soit écrire au siège, dont l’adresse et les coordonnées figurent sur le présent document. En cas de réclamation, vous pouvez écrire au service Réclamations du Cabinet à l’adresse du siège social, qui traitera votre réclamation et/ou la transmettra au service réclamation de l’assureur. En cas d’absence de réponse dans les 60 jours, ou de réponse non satisfaisante à votre réclamation, vous pouvez demander l’intervention du Médiateur dont dépend votre Courtier. Ce dernier vous communiquera les coordonnées du Médiateur sur simple demande. IMPORTANT-Le Médiateur ne se déclarera compétent que si toutes les voies de recours internes ont été épuisées.

PROTECTIONS DES DONNÉES

Conformément à la loi liberté « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement RGPD, nous vous précisons que les informations recueillies par la SCI YLIS font l’objet d’un traitement informatique afin de permettre à la SCI YLIS de vous contacter et/ou de vous adresser toute proposition ou documentation dans le cadre de votre recherche d’une solution d’assurance, puis le cas échéant pour la passation et la gestion des contrats d’assurance. En nous les communiquant, vous acceptez donc que nous les utilisions à cet effet. Les informations collectées par SCI YLIS ne seront, ni communiquées ni vendues à des tiers. En application de cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès, de portabilité, de rectification, d’opposition, de modification, d’effacement des informations vous concernant en écrivant à l’adresse mail suivante : gestion@sily.fr

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la SCI YLIS. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

DÉCLARATION À CNIL

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données personnelles collectées par SCI YLIS sur son site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, enregistrée sous le dossier numéro « En cours ». Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la SCI YLIS. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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